Marque renouvelée - Marque en vigueur

STOP CARBONE
Era France, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3534392
Date de dépôt :
30/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2027
STOP CARBONE de Era France

Présentation de la marque STOP CARBONE

Déposée le 30 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Era France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOP CARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-49 du 7 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Era France domicilié(e) 18 rue Mansart - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 051 464 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALTA ALATIS PATENT, SPEAS domicilié(e) 23 rue Lavoisier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque STOP CARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOP CARBONE arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.

Era France a également déposé les autres marques suivantes : Diagomandat , VIP Service Votre Intérêt Professionnel , TOUS PROPRIETAIRES , , ENSEMBLE RÉALISONS VOTRE AVENIR , ERA IMMOBILIER MAGAZINE , L'IMMOBILIER QUI BOUGE , CATHERINE MANET , ACCELERATEUR DE VOS PROJETS , LE DEBUT D'UNE NOUVELLE HISTOIRE


Era France, société par actions simplifiée - 18 rue Mansart - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 390051464


ALTA ALATIS PATENT, SPEAS - 23 rue Lavoisier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Inscription le 20 août 2013 - Changement d'adresse n°607292 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2017 n°2654837 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-17

Inscription le 4 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804269 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Affaires financières, assurances, affaires immobilières, estimations immobilières, services de parrainage d'actions dans le domaine de la sauvegarde de l'environnement et de la lutte contre le réchauffement climatique.

Services d'éducation et de formation dans le domaine de la sauvegarde de l'environnement et de la lutte contre le réchauffement climatique, organisation d'expositions et de conférences dans le domaine de la sauvegarde de l'environnement et de la lutte contre le réchauffement climatique, services d'édition et de prêt de livres et de revues.

Evaluations, estimations et recherches dans le domaine scientifique et technologique effectuées par des ingénieurs, contrôle technique en matière de constructions immobilières, services de laboratoires d'essais chimiques, physiques et mécaniques de tous matériaux ainsi que services d'inspection, de contrôle, d'essai, de classification, de surveillance technique et d'appréciation de la qualité des constructions immobilières, évaluation de l'impact des constructions immobilières sur l'environnement et sur le réchauffement climatique.